Mentions légales
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1. Éditeur du site
| Champ | Valeur | |---|---| | Raison sociale | [Raison sociale de la société] | | Forme juridique | [Ex : SAS / SARL / EURL / EI / ...] | | Capital social | [Montant] € | | Siège social | [Adresse complète : numéro, voie, code postal, ville] | | N° RCS | [Ville d'immatriculation] [numéro RCS] | | N° SIRET | [14 chiffres] | | TVA | Non assujetti — TVA non applicable, art. 293 B du CGI | | Téléphone | [Numéro de téléphone] | | Adresse électronique | contact@techastro.fr |
2. Directeur de la publication
[Prénom Nom], [qualité : ex. Président / Gérant].
3. Hébergeur
Le site TechAstro est hébergé par :
o2switch Société par actions simplifiée au capital de 100 000 € Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807 Site : https://www.o2switch.fr Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
Les serveurs sont situés en France.
4. Activité
TechAstro est une société spécialisée dans l'ingénierie logicielle et hardware, proposant des prestations sur mesure à destination des professionnels et des particuliers (France métropolitaine et DROM-COM).
5. Propriété intellectuelle
5.1 Contenu du site
L'ensemble des éléments constituant le site TechAstro (textes, graphismes, logotypes, icônes, sons, logiciels, mise en page, codes sources, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de [Raison sociale] ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle — L111-1 et suivants).
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5.2 Marques
Les marques, logos et dénominations sociales présents sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute reproduction sans autorisation expresse constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5.3 Logiciels tiers
Le site est développé sur la base de composants open-source dont les licences sont disponibles dans le référentiel du projet. Ces licences ne confèrent aucun droit sur le contenu du site ou sur les développements spécifiques réalisés pour [Raison sociale].
6. Liens hypertextes
6.1 Liens sortants
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies.
Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]
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[crochets]doivent être complétés avec les données réelles de la société avant toute mise en ligne.[À FAIRE VALIDER PAR UN JURISTE AVANT MISE EN LIGNE]